Déposée le 5 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HEXARUPTEUR THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC domicilié(e) 980 chemin de livière, domaine des livieres - 30420 - CALVISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 352 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ABAC, M. RIEDEL PAUL domicilié(e) 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France.
La marque HEXARUPTEUR THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABAC, SAS - 980 chemin de livière, domaine des livieres - 30420 - CALVISSON - France - SIREN 444352108
SAS ABAC, M. RIEDEL PAUL - 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Constructions et supports métalliques, dont les stores d'extérieurs destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires. Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs, pergolas (construction métallique).
Feuilles métalliques ou metallisees isolantes, tissus ou vernis isolants, matieres à isoler destinees à réduire les transferts de chaleur et à se proteger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires ; produits en matières filtrantes (matières plastiques mi-ouvrées) ; matériaux isolants, matériaux pour l'isolation thermique, matériaux pour l'étanchéité, matériaux isolants contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, matériaux calorifuges.
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas non métallique ;
Stores d'intérieurs, destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires ; stores d'intérieur destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires.
Tissus, rideaux, tentures en matières textiles, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles tendues ou libres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.
Tentures murales en matières plastiques, utilisées améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous formes de stores, toiles.
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