Déposée le 27 avril 2004 par ABABEA Yannick et IGLI Fayçal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « COURTAT Constat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Les déposants sont ABABEA Yannick domicilié(e) 13, cheminement louis auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France et IGLI Fayçal domicilié(e) 3 passage André maurois,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yannick ABABEA domicilié(e) 13, cheminement louis Auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque COURTAT Constat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTAT Constat est expirée depuis le 27 avril 2014.
ABABEA Yannick - 13, cheminement louis auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France
IGLI Fayçal - 3 passage André maurois,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Mr Yannick ABABEA - 13, cheminement louis Auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matièrs textiles ; sous-vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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