Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ABABEA Yannick
/
COURTAT Constat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTAT Constat
ABABEA Yannick
IGLI Fayçal

Numéro de dépôt :
3288265
Date de dépôt :
27/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/04/2014
COURTAT Constat de ABABEA Yannick

Présentation de la marque COURTAT Constat

Déposée le 27 avril 2004 par ABABEA Yannick et IGLI Fayçal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COURTAT Constat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Les déposants sont ABABEA Yannick domicilié(e) 13, cheminement louis auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France et IGLI Fayçal domicilié(e) 3 passage André maurois,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Yannick ABABEA domicilié(e) 13, cheminement louis Auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque COURTAT Constat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTAT Constat est expirée depuis le 27 avril 2014.


ABABEA Yannick - 13, cheminement louis auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France

IGLI Fayçal - 3 passage André maurois,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Mr Yannick ABABEA - 13, cheminement louis Auriacombe,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; coliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matièrs textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.