Déposée le 31 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « STOP-TAUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES, M. RASAMINIRINA RIJA domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France.
La marque STOP-TAUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES, M. RASAMINIRINA RIJA - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Renouvellement sans limitation n°2103539 - Publication au BOPI 1998-04
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357200 - Publication au BOPI 2007-12-03
Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2017 n°2663919 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour la terre ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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