Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « POT MAGIC'7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.
La marque POT MAGIC'7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, S.A - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2015 n°2582888 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-27
Pot comprenant des substances d'origine naturelle pour amendement de la terre. Pot de repiquages améliorant la croissance des fleurs, des légumes et de toutes plantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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