Déposée le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Pilou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France.
La marque Pilou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675549 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01
Cosmétiques ainsi que savons et shampooings pour animaux ; produits détachants ; lotions à usage cosmétique ; produits de toilette ; dentifrices ; parfums ; produits médicaux ainsi que des préparations pour le soin des animaux ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits déodorants pour animaux ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, tous ces produits précités étant appliqués plus particulièrement aux animaux domestiques et de rente ;
Produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux ; produits diététiques à usage médical pour animaux ; produits désinfectants et désodorisants pour les animaux et pour l'élevage ; pilules amaigrissantes ; pilules amincissantes ; produits pour laver les animaux ; produits antiparasitaires ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; colliers antiparasitaires pour animaux ; compléments et stimulants alimentaires pour animaux ; couches pour animaux de compagnie ; insecticides ; insectifuges ; parasiticides ; vermifuges ; lotions à usage vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; remèdes à usage vétérinaire ; réactifs pour le diagnostic vétérinaire ; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux ; nutraceutiques à usage vétérinaire ; anesthésiques pour animaux ; vaccins à usage vétérinaire ; produits dermatologiques antibiotiques, tous ces articles précités étant appliqués en particulièrement aux animaux domestiques et de rente ;
Produits en cuir et imitations du cuir, à savoir colliers, laisses, sacs, muselières et fouets ; courroies de harnais pour animaux ; habits pour animaux ; manteaux et vêtements pour animaux ; harnachements ; bourrellerie, tous ces produits précités étant appliqués plus particulièrement aux animaux domestiques et de rente ;
Paniers pour animaux ; coussins ; matelas et literie pour animaux ; niches et nichoirs pour animaux ; clapiers pour animaux ; poteaux et tapis à gratter ; tables de toilettage pour animaux ; nids pour animaux, tous ces produits précités étant appliqués plus particulièrement aux animaux domestiques et de rente ;
Cages pour animaux ; accessoires d'équipement pour aquariums et terrariums de chambre, à savoir distributeurs de nourriture, anneaux à nourriture ; accessoires d'équipement pour cages d'animaux, à savoir perchoirs, bassines, baignoires, abreuvoirs et écuelles à nourriture et à boisson pour animaux ; mangeoires et gamelles pour animaux ; peignes et brosses pour animaux ; appareils de toilettage pour animaux ; bacs et pelles à litière ; distributeurs d'aliments pour animaux ; volières (cages à oiseaux), tous ces produits précités étant appliqués plus particulièrement aux animaux domestiques et de rente ;
Produits alimentaires pour animaux, notamment compléments nutritionnels et aliments fortifiants non médicaux pour animaux ainsi que produits de boisson pour animaux ; produits diététiques non médicaux pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; compléments et additifs pour l'alimentation animale ; friandises pour animaux ; en-cas pour animaux ; céréales et graines pour l'alimentation animale ; litières pour animaux, tous ces produits précités étant appliqués plus particulièrement aux animaux domestiques et de rente.
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