NET' MOQUETTE
Présentation de la marque NET' MOQUETTE
Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET' MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NET' MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET' MOQUETTE est expirée depuis le 25 février 2010.
AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13