Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET' MOQUETTE
AB7 INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
3010201
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2010

Présentation de la marque NET' MOQUETTE

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET' MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9, 31450 DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES S.A. - France.

La marque NET' MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET' MOQUETTE est expirée depuis le 25 février 2010.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , AQUASTAR , BIOCLEAN , AQUA 7 , MOL'OS


AB7 INDUSTRIES S.A. - CHEMIN DES MONGES, BP 9, 31450 DEYME - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, détacher, polir, dégraisser ; savons.