Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOL'OS
AB7 INDUSTRIES, S.A.

Numéro de dépôt :
92438458
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque MOL'OS

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « MOL'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME (dossier no 2228827) - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 , CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME (dossier no 2228827) - 31450 - France.

La marque MOL'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOL'OS est expirée depuis le 6 octobre 2012.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , AQUASTAR , BIOCLEAN , BIO 7 , AQUA 7


AB7 INDUSTRIES, S.A. - CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME (dossier no 2228827) - 31450 - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES - BP 9 , CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME (dossier no 2228827) - 31450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236354 - Publication au BOPI 1997-04-25

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2228827 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt