Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME (dossier no 2164319) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES S.A domicilié(e) (dossier no 2164319) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574222.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES S.A - BP 9, CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME (dossier no 2164319) - France
AB7 INDUSTRIES S.A - (dossier no 2164319) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2164319 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 18 février 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°295673 - Publication au BOPI 2000-02-18
Inscription le 16 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295585 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178885 - Publication au BOPI 1994-11-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; substances alimentaires pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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