Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « GRAIN DE JAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.
La marque GRAIN DE JAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, S.A - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Errata - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220853 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498899 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAIN DE JAVEL"