Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « GRAIN D'OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.
La marque GRAIN D'OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, S.A - CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567990 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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