Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSMATIC
AB7 Industries S.A.

Numéro de dépôt :
3267228
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/01/2014
FOSMATIC de AB7 Industries

Présentation de la marque FOSMATIC

Déposée le 13 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) AB7 Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FOSMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 Industries domicilié(e) Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 Industries S.A. domicilié(e) Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France.

La marque FOSMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSMATIC est expirée depuis le 13 janvier 2014.

AB7 Industries a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , BIO 7 G , ECO ZEN , EQUIPHILE , AUTOBIOFOS , ECOVUE , AQUASTAR , BIOCLEAN , BIO 7


AB7 Industries S.A. - Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France - SIREN 349203760


AB7 Industries S.A. - Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Activateur biologique antipolluant pour fosses septiques, fosses toutes eaux et équipement d'épuration pour les eaux usées et vannes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.