Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « ESSENCE DE JAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES S.A. domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France.
La marque ESSENCE DE JAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES S.A. - BP 9 CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES S.A. - BP 9 CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372958 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; composition extinctrices ; préparations pour la trempe , et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhèsifs (matières collantes) destinés à l'industrie. ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESSENCE DE JAVEL"
