Déposée le 17 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) AB7 Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUIPHILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 Industries domicilié(e) Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 Industries S.A. domicilié(e) Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France.
La marque EQUIPHILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 Industries S.A. - Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France - SIREN 349203760
AB7 Industries S.A. - Chemin des Monges,31450 DEYME - 31450 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Produits de nettoyage, savons, huiles essentielles, cosmétiques, désodorisants, onguents et graisses pour chevaux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Articles pour pansements, désinfectants à usage hygiénique – produits pour destruction d'animaux nuisibles – produits de soins, onguents et graisses pour chevaux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires. Appareils orthopédiques. Caoutchouc mi-ouvré, matières plastiques mi-ouvrées renfermant des produits actifs, produits cosmétiques, produits de soins, désinfectants, insecticides, répulsifs et vétérinaires. Articles de sellerie, habits pour chevaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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