Déposée le 13 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « ECOVUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, S.A. - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1999 n°2159131 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 11 mars 1992 - Transmission de propriété n°61218 - Publication au BOPI 1992-03-11
Inscription le 26 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°265584 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440142 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectant. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOVUE"