ECOGENE BIO-MOUSSES
Présentation de la marque ECOGENE BIO-MOUSSES
Déposée le 3 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ECOGENE BIO-MOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOGENE BIO-MOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ECOGENE BIO-MOUSSES arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.
AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Renouvellement sans limitation le 28 août 2000 n°2181051 - Publication au BOPI 2000-08-28
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178885 - Publication au BOPI 1994-11-22
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451694 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756592 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07