Déposée le 30 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « DAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES, M. RASAMINIRINA RIJA domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France.
La marque DAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES, M. RASAMINIRINA RIJA - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Renouvellement avec limitation le 3 décembre 2007 n°2101205 - Publication au BOPI 2007-12-03
Inscription - Renonciation partielle n°37910 - Publication au BOPI
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178885 - Publication au BOPI 1994-11-22
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357236 - Publication au BOPI 2007-12-03
Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663920 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13
Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles Activateur bactérien pour fosses septiques, produit bactérien contre les graisses de puisards, bacs à graisses, canalisation, détartrant, insecticide.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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