Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOCLEAN
AB7 INDUSTRIES, S.A.

Numéro de dépôt :
1653885
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2021

Présentation de la marque BIOCLEAN

Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.

La marque BIOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCLEAN arrivera à expiration en date du 27 mars 2021.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , BIO 7 G , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , ECOVUE , AQUASTAR , BIO 7


AB7 INDUSTRIES, S.A. - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2194981 - Publication au BOPI 2001-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463812 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couverture de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.