BIO 7
Présentation de la marque BIO 7
Déposée le 6 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIO 7 est expirée depuis le 6 mars 2024.
AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Renouvellement sans limitation n°2030789 - Publication au BOPI 1995-44
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2259028 - Publication au BOPI 2004-03-02
Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 27 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176572 - Publication au BOPI 1994-09-27
Inscription le 22 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178885 - Publication au BOPI 1994-11-22
Inscription le 25 septembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°189726 - Publication au BOPI 1995-09-25
Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554064 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-26