Déposée le 13 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « AQUA 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.
La marque AQUA 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, S.A - CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203670
AB7 INDUSTRIES - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Inscription le 18 janvier 2010 - Renonciation partielle n°514051 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Renouvellement avec limitation le 5 juin 2012 n°2500999 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05
Produits pour la purification de l'eau, à savoir, produits chimiques au chlore, au brome ou à l'oxygène actif en relation avec la désinfection des eaux de piscines, à l'exclusion, des produits chimiques contenant du sel. Produits désinfectants ; eau de javel. Fongicides ; algicides ; antiseptiques ; biocides ; désinfectants à usage hygiénique ; germicides ; produits pour la stérilisation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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