Déposée le 27 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AGRECO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France.
La marque AGRECO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Engrais pour les terres et l'agriculture ; produits fertilisants pour les plantes ; produits pour la protection de semences ; préparations pour l'amendement des sols ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; préparations et cultures de microorganismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; compost végétal, terreau ; support de culture ; algues (fertilisants) ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ;
Insecticides, insectifuges, herbicides, fongicides ; produits pour la destruction de nuisibles ; désinfectants ; germicides ; produits pour la destruction des herbes ; produits pour détruire les larves et la vermine ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
Dispositifs pour contrôler les animaux nuisibles et la vermine ; dispositifs pour repousser les insectes nuisibles dans les champs ; pièges pour l'attraction ou la capture d'insectes nuisibles ;
Produits agricoles, forestiers et graines ni préparés ni transformés, semences (graines) ; graines pour l'alimentation animale ; arbustes ; plantes ; plants ; gazon naturel ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; tourteaux ; substances alimentaires pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; tourbe pour litières ; fourrages ;
Service d'agriculture, d'horticulture de sylviculture et de viticulture ; épandage terrestre d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la viticulture ; service de destruction de nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; service de jardinier-paysagiste ; jardinage.
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