Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVIL
AB7 INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4347987
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2027
ACTIVIL de AB7 INDUSTRIES

Présentation de la marque ACTIVIL

Déposée par voie électronique le 22 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP9 - 31450 - DEYME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES, M. CHRISTOPHE CHELLE domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP9 - 31450 - DEYME - France.

La marque ACTIVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVIL arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , AQUASTAR , BIOCLEAN , BIO 7 , AQUA 7


AB7 INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME - CHEMIN DES MONGES, BP9 - 31450 - DEYME - France


AB7 INDUSTRIES, M. CHRISTOPHE CHELLE - CHEMIN DES MONGES, BP9 - 31450 - DEYME - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Catalyseurs biochimiques ; produits chimiques destinés à déboucher et entretenir les canalisations ; produits chimiques destinés à l'entretien des fosses septiques, aux puisards et aux détartrages ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour nettoyer, dégraisser, détartrer ; savons ; décapants ; détergents ; produits désodorisants ;

Activateur biologique d'origine minérale pour l'entretien des fosses septiques.