Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAR PROJECT
AB2S, EURL

Numéro de dépôt :
4091530
Date de dépôt :
18/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2024
SOLAR PROJECT de AB2S

Présentation de la marque SOLAR PROJECT

Déposée le 18 mai 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AB2S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOLAR PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AB2S domicilié(e) 2B Rue des Condamines - 34290 - LIEURAN LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 816 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daoudi mathieu domicilié(e) 2 rue Champ Nègre - 34480 - FOUZILHON - France.

La marque SOLAR PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR PROJECT est expirée depuis le 18 mai 2024.


AB2S, EURL - 2B Rue des Condamines - 34290 - LIEURAN LES BEZIERS - France - SIREN 448816884


M. Daoudi mathieu - 2 rue Champ Nègre - 34480 - FOUZILHON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage ; supports de données magnétiques, appareils de traitement de données et ordinateurs.