Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB2C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPA LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB2C domicilié(e) 600 ROUTE D'ORLEANS - 45400 - CHANTEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AB2C, M. Patrice GAUDIN domicilié(e) 600 ROUTE D'ORLEANS - 45400 - CHANTEAU - France.
La marque SPA LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AB2C, M. Patrice GAUDIN - 600 ROUTE D'ORLEANS - 45400 - CHANTEAU - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Supervision (direction) de travaux de construction.
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