Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) AB SAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB SAT domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 038 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476128.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB SAT société anonyme - 132 avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 403038094
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes de soleil, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, de sons, de textes, d'images fixes et/ou animées ; appareils de télévision et de radio ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques, disques acoustiques, disques vidéo, disques compacts, compacts disques audio, disques numériques multi usage, disques vidéo digitaux, vidéo cassettes, logiciels, (programmes enregistrés), cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessins animés.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues, livres, bandes dessinées sur support papier, papeterie, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; manuels ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales, affiches et affichettes.
Télécommunications, services de communications par terminaux d'ordinateurs, de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par tout réseau numérique, par câble, par réseau hertzien et par satellite, diffusion de programmes de télévision, radiodiffusion, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission par satellite, télévision par câbles, services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications nationaux, internationaux, informatiques et à Internet ; services de messagerie électroniques par réseaux Internet, transmission de messages, télématique ou par catalogue électronique sur réseaux Internet, diffusion via Internet de films, vidéos, musique et programmes de télévision ; télédiffusion ou télétransmission de films, de programmes interactifs et de programmes multimédias, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Education, formation, divertissement, production et édition de films, de vidéos, de programmes interactifs et de programmes multimédias, pour le cinéma et la télévision et/ou à des fins de divertissement et d'éducation, montage de programmes radiophoniques et de télévision, service de studios d'enregistrement, studios de cinéma et de télévision, activités sportives et culturelles, publication de livres ; divertissements télévisés et radiophoniques, édition et prêt de livres et de revues ; services d'information sur les spectacles, les films, les vidéos, les programmes et les séances de cinéma et de télévision, location de films, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques, de postes de radio et de télévision.
Programmation pour ordinateurs, conception de logiciel, mise à jour de logiciel ; services de dessinateur d'art graphique ; conception de site sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"