Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINO
AB SAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3158242
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2012
DOMINO de AB SAT

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 9 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AB SAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB SAT domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 038 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 9 avril 2012.

AB SAT a également déposé les autres marques suivantes : ASTROCONSEIL , DEFIS MANGAS , MIX , MISTER Q , MOTEURS & LÉGENDES , GRAND PRIX INSIDE , CINÉ BOX , CINE POLAR BOX , MUSIQUE CLASSIQUE , GALAXIE MANGAS


AB SAT, société anonyme - 132 avenue du Président Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 403038094


CABINET ORES - 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354809 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 7 octobre 2002 - retrait partiel n°356143 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°367994 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes de soleil ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons, de textes, d'images fixes et/ou animées à l'exclusion des imprimantes électroniques et des appareils laser d'impression et leurs parties ; appareils de télévision et de radio ; jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques contenant des oeuvres audiovisuelles ou des jeux vidéos ; compacts disques audio, disques vidéo digitaux contenant des oeuvres audiovisuelles ou des jeux vidéo, vidéo cassettes, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales, affiches et affichettes. Publicité, publicité télévisée, régie publicitaire, location d'espaces publicitaires. Services de communications d'oeuvres audiovisuelles, de jeux vidéo et de programmes de télévision par terminaux d'ordinateurs, de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par tout réseau numérique, par câble, par réseau hertzien et par satellite, radiodiffusion, émissions radiophoniques, transmission par satellite ; diffusion via internet de films, vidéos, musique et programmes de télévision ; télédiffusion ou télétransmission de films, de programmes interactifs et de programmes multimedia. montage de programmes radiophoniques et de télévision, service de studios d'enregistrement, activités sportives et culturelles, publication de livres ; édition et prêt de livres et de revues ; services d'information sur les spectacles, les films, les vidéos, les programmes et les séances de cinéma et de télévision, location de films, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques, de postes de radio et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.