Marque renouvelée - Marque en non vigueur

-SAINT SEYA.
AB PRODUCTIONS (SA)

Numéro de dépôt :
1545302
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque -SAINT SEYA.

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « -SAINT SEYA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS domicilié(e) 43/45 avenue Kléber, 75784 Paris Cedex 16 (dossier no 2095260) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB PRODUCTIONS-Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2095260) - France.

La marque -SAINT SEYA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque -SAINT SEYA. est expirée depuis le 15 décembre 2007.

AB PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES HISTOIRES , LE JARDIN DES RONDES , JACKY SHOW , MR. MUSCLEMAN , CLUB DOROTHEE MAGAZINE , STIGER RECORDS , TOP JEUNES , MES TENDRES ANNEES , GALAXY EXPRESS 999 , GUGU GANMO


AB PRODUCTIONS (SA) - 43/45 avenue Kléber, 75784 Paris Cedex 16 (dossier no 2095260) - France


AB PRODUCTIONS-Service Juridique - (dossier no 2095260) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1997 n°2095260 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449266 - Publication au BOPI 2007-02-26

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.