Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET
AB PRODUCTIONS S.A.

Numéro de dépôt :
93470040
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque BASKET

Déposée le 27 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB PRODUCTIONS domicilié(e) 43, 45 Avenue KLEBER, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Denis BORTOT AB PRODUCTIONS - France.

La marque BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET est expirée depuis le 27 mai 2003.

AB PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES HISTOIRES , LE JARDIN DES RONDES , JACKY SHOW , MR. MUSCLEMAN , CLUB DOROTHEE MAGAZINE , STIGER RECORDS , TOP JEUNES , MES TENDRES ANNEES , GALAXY EXPRESS 999 , GUGU GANMO


AB PRODUCTIONS S.A. - 43, 45 Avenue KLEBER, 75116 PARIS - France


Mr Denis BORTOT AB PRODUCTIONS - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images; disques accoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.