Déposée le 5 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB NEGOCE ET CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DELISSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AB NEGOCE ET CONSEIL domicilié(e) 23 Chemin des Terrisses - 81700 - PALLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 869 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tardieu Matthis, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) 9 AVENUE Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque DELISSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELISSEA arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.
AB NEGOCE ET CONSEIL, SARL unipersonnelle - 23 Chemin des Terrisses - 81700 - PALLEVILLE - France - SIREN 507869428
M. Tardieu Matthis, FIDAL, Société d'Avocats - 9 AVENUE Parmentier - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733778 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Cafetières non électriques ; cristaux [verrerie] ; mugs [grandes tasses] en porcelaine ; mugs ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; porcelaines ; récipients à boire ; services [vaisselle] ; services à café ; services à thé ; services comprenant tasses et soucoupes ; soucoupes ; sous-tasses à café ; sous-tasses à thé ; sous-tasses ; tasses [mugs] ;
Ateliers à but culturel ; ateliers à des fins de formation ; ateliers à des fins éducatives ; ateliers à des fins récréatives ; coaching [formation] ; divertissement en matière de dégustation de cafés ; formation à la dégustation de cafés, à la commercialisation des articles de l'art de la table ; formation pratique [démonstration] ; formation ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de démonstrations à des fins de formation ; organisation de démonstrations à des fins récréatives ; organisation d'expositions à des fins de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et préparation d'expositions à des fins récréatives ; publication de guides d'éducation et de formation ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; services de divertissement ; services d'enseignement relatifs à la formation en vente ; dégustation de cafés (service d'enseignement).
Conception de méthodes de fabrication ; conception de modèles ; conception de moules ; conception de produits de consommation ; conception de produits ; conception et développement de nouveaux produits ; conception et développement de produits ; dessin et conception d'emballages, de récipients, de vaisselle et d'ustensiles de table ; développement de produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques.
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