Déposée le 12 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB InBev France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUSELL'S CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB InBev France domicilié(e) Zone d'activité Commerciale Euralille Romarin, 38 Allée Vauban, Avenue de la République - 59110 - LA MADELEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium, Mme Mennens Ingrid domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.
La marque BRUSELL'S CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB InBev France, S.A.S. - Zone d'activité Commerciale Euralille Romarin, 38 Allée Vauban, Avenue de la République - 59110 - LA MADELEINE - France
Novagraaf Belgium, Mme Mennens Ingrid - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261134 - Publication au BOPI 2004-03-18
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Inscription le 27 mai 2010 - Changement de dénomination n°524274 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545465 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556848 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Café, bar, brasserie, restaurant, services d'hôtellerie et de restauration
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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