Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIERE DE MINUIT
AB InBev France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1703575
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021

Présentation de la marque BIERE DE MINUIT

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB InBev France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIERE DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB InBev France domicilié(e) 38 Allée Vauban, Avenue de la République ZAC Euralille Romarin - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium, S.A. domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 BRUXELLES - Belgique.

La marque BIERE DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIERE DE MINUIT est expirée depuis le 5 novembre 2021.

AB InBev France a également déposé les autres marques suivantes : VEGA , C'A CHARLES ANTOINE , La cité de la bière , IRISH CORNER , BARRESTO , AU BUREAU C'EST TOI LE BOSS! , , AU BUREAU , , MAZOUT


AB InBev France, Société par actions simplifiée - 38 Allée Vauban, Avenue de la République ZAC Euralille Romarin - 59110 - LA MADELEINE - France


Novagraaf Belgium, S.A. - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2208893 - Publication au BOPI 2001-10-31

Renouvellement sans limitation n°2208128 - Publication au BOPI 2002-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°540386 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472976 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-01

Bières