AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99779484
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2029
Présentation de la marque TRIPLE Z
Déposée le 3 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRIPLE Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque TRIPLE Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée - 132 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399710 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 1 décembre 1999 - Retrait partiel n°291223 - Publication au BOPI 1999-12-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348339 - Publication au BOPI 2002-06-13
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707622 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; vidéo-cassettes et vidéo-disques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leur périphériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un repteur de télévision, lunettes de soleil, logiciels informatiques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie, montres et instruments chronométriques ; ustensiles de cuisine en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , produits de l'imprimerie, , machines à écrire ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) . Imprimés, journaux, périodiques, magazines revues, livres ; articles pour reliures ; photographies, papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, articles de bureau ; cartes à jouer, caractère d'imprimerie ; clichés, cartes postales, affiches et affichettes. Tissus à usage textile ; couverture de lit ou de table, couvertures, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de maison Jeux, jouets ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation et préparation d'études de marché et de sondages d'opinion ; recrutement de personnel ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) Télécommunications, diffusion de programmes de télévision, radiodiffusion, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission par satellite, télévision par câbles. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement, divertissement télévisé, publication de livres. Programmation pour ordinateurs, mise à jour de logiciel, programmation pour ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conception (élaboration) de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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