Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LE LIEU DU CRIME
AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3918072
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2022
SUR LE LIEU DU CRIME de AB DROITS AUDIOVISUELS

Présentation de la marque SUR LE LIEU DU CRIME

Déposée le 4 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR LE LIEU DU CRIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SUR LE LIEU DU CRIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LE LIEU DU CRIME est expirée depuis le 4 mai 2022.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , DRAGON BALL , AB SAT , HELEN AND THE BOYS , PANORAMA GROUPE AB , GENERATION TUNING , ABWEB.COM


AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée - 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 379412919


Cabinet ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessins animés, logiciels ; appareils d'enseignement audiovisuels ; lunettes de visée pour armes à feu ; cartouches de jeux vidéo, programmes d'ordinateur (enregistrés ou téléchargeables), publications électroniques, téléphones portables ;

Télécommunications, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, satellite ou tout réseau numérique, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, diffusion de films, musique, vidéos et programmes de télévision via Internet ;

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location, montage et production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma ou de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacle ; divertissement, information en matière de divertissement, divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne ; production de programmes pour le cinéma ou la télévision ; information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne, jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location d'enregistrements sonores, services de loisirs, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), photographie, postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement.