Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAILOR MOON
AB DROITS AUDIOVISUELS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98757644
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque SAILOR MOON

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAILOR MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 43/45 Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-François KLEIN AB DROITS AUDIOVISUELS - France.

La marque SAILOR MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757644.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAILOR MOON est expirée depuis le 2 novembre 2008.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , DRAGON BALL , AB SAT , HELEN AND THE BOYS , PANORAMA GROUPE AB , GENERATION TUNING , ABWEB.COM


AB DROITS AUDIOVISUELS Société Anonyme - 43/45 Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France - SIREN 379412919


Mr Jean-François KLEIN AB DROITS AUDIOVISUELS - France


Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449266 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, les supports d'enregistrement magnétiques pour la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images tels les phonogrammes et les vidéogrammes. Disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; vidéo-cassettes et vidéo-disques, bande vidéo, supports d'enregistrement sonore ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leur périphériques ; logiciels ; jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques ; papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs de bain, caleçons, chaussettes, écharpes, layettes, pull-overs, pantoufles Jeux, jouets, ballons de jeu, ours en peluche, poupées, jeux de table, vêtements de poupées. Télécommunications, diffusion de programmes de télévision, informations en matière de télécommunications, transmission par satellite, expédition de dépêches, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Education, divertissement, production de films sur bande vidéo, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles ; location de bandes vidéo ; édition (publication) de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; agences pour artistes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de discothèque ; studios de cinéma ; services de music-hall et d'orchestre ; planification de réceptions (divertissement). Divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; organisation de spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.