AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3446326
Date de dépôt :
18/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2026
Présentation de la marque PHONE TV
Déposée le 18 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHONE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-38 du 22 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PHONE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée - 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635806 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28
Supports de données et/ou d'enregistrement optiques ou numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessins animés, logiciels, jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo, programmes d'ordinateur (enregistrés ou téléchargeables), publications électroniques, téléphones portables.
Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, papeterie ; articles pour reliures, photographie, adhésifs (matière collante pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes de vœux musicales, dessins, dossiers, chemises pour documents, fournitures pour le dessin, crayons, taille crayons, couvertures (papeterie), fournitures pour écrire, clichés, cartes postales, affiches et affichettes.
Jeux, jeux automatiques à prépaiement, jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un appareil de télévision.
Distribution de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; publicité, publicité en ligne, par correspondance, radiophonique ou télévisée ; démonstration de produits, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, sponsorisation publicitaire d'activités sportives et culturelles.
Emissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, vente et diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques, télévision par câbles, satellite ou tout réseau numérique, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, diffusion de films, musique, vidéos et programmes de télévision via Internet ou tout réseau de télécommunication.
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location, montage et production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma ou de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de décors de spectacle ; divertissement, information en matière de divertissement, divertissements télévisés, exploitation de publications électroniques en ligne, production de programmes pour la télévision, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, photographie, postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement.
Constitution de base de données, conversion de données et de programmes informatiques ; conception, hébergement, mise en place de sites sur Internet.
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