AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4265071
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
Présentation de la marque PANORAMA GROUPE AB
Déposée le 15 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PANORAMA GROUPE AB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie domicilié(e) 36 rue de Saint-pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque PANORAMA GROUPE AB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée - 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 379412919
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie - 36 rue de Saint-pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 15 septembre 2016 - Retrait partiel n°681149 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Inscription le 27 décembre 2016 - Rejet partiel n°691695 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessin animé ; appareils d'enseignement audiovisuels, cartouches de jeux vidéo, ; publications électroniques, téléphones portables, appareils de traitement de données audiovisuelles, support de données optiques ou magnétiques, équipements de traitement de données audiovisuelles.
Télécommunication, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, satellite ou tout réseau numérique, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, diffusion de films, musique, vidéos et programmes de télévision via Internet.
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location, montage et production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma ou de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacle ; divertissement, information en matière de divertissement, divertissement télévisé, exploitation de publications électroniques en ligne, exploitation de salles de cinéma, production de programmes pour le cinéma ou la télévision, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne, jeux d'argent, exploitation de salles de jeux, location d'enregistrements sonores, services de loisir, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours (éducation ou divertissement), photographie, postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous-titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement.
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