AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3687222
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2029
Présentation de la marque m mangas
Déposée le 28 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « m mangas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque m mangas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée - 132 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919
PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725340 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12
Supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessin animé, logiciels, jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; appareils d'enseignement audiovisuels, ceintures de natation, lunettes de visée pour armes à feu, cartouches de jeux vidéo, programmes d'ordinateur (enregistrés ou téléchargeables), publications électroniques, téléphones portables.
Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques ; papeterie ; articles pour reliures, photographie, adhésifs (matière collante pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes de voeux musicales, dessins, dossiers, chemises pour documents, fournitures pour le dessin, crayons, taille crayons, couvertures (papeterie), fournitures pour écrire, cartes postales, affiches et affichettes.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité.
Télécommunication, émissions télévisées, transmissions de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, satellite ou tout réseau numérique, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, diffusion de films, musique, vidéos et programmes de télévision via Internet.
Enregistrement sur bandes vidéo ; location, montage et production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma ou de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacle ; divertissement, information en matière de divertissement, divertissement télévisé, exploitation de publications électroniques en ligne, production de programmes pour le cinéma ou la télévision, information en matière de récréation, service de jeux proposés en ligne, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours (éducation et divertissement), photographie, postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, divertissement télévisé.
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