Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MIEL ET LES ABEILLES
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93452182
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023

Présentation de la marque LE MIEL ET LES ABEILLES

Déposée le 25 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MIEL ET LES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LE MIEL ET LES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MIEL ET LES ABEILLES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2023.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : RIEN A CACHER , AB DISQUES , CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , AFFAIRES CRIMINELLES , IL FAUT LE SAVOIR , MA CHAÎNE GOLF , LOVE MATCH , ANTENNE SUD , LES VACANCES DE L'AMOUR


AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions simplifiée - 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233470 - Publication au BOPI 2002-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 30 octobre 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°587892 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516657 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec recepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels; films, vidéodisques, vidéocassettes.Métaux prieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles pour reliures; photographies, papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matiel pour les artistes; pinceaux, articles de bureau; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cartes postales, affiches et affichettes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes).. Publicité et affaires.Agences de publicité, annonces publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.Communications. agence de presse, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications radiophoniques, communications téléphoniques, distribution du courrier, expédition de dépêches, transmission de messages.Education et divertissement services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; tous services destinés à la récréation du public, publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et tous supports d'information, service d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de son et d'image.Organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissement, programmes d'information et de divertissements radiophoniques ou par télévision ainsi que leur montage, spectacles.Production de films, de cassettes audio et de cassettes vidéo; production de phonogrammes, services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission, de reproduction, des sons et des images, Location et vente de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre, parc d'attraction, services de loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.