AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1533290
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2028
Présentation de la marque IL FAUT SAVOIR DIRE NON
Déposée le 4 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IL FAUT SAVOIR DIRE NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque IL FAUT SAVOIR DIRE NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée - 132 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919
GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383712 - Publication au BOPI 2008-09-05
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement sans limitation n°2126006 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2018 n°2694037 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de noël. Education et divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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