Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAS DE LITIGE : ILS VONT VOUS AIDER
AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3683680
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
CAS DE LITIGE : ILS VONT VOUS AIDER de AB DROITS AUDIOVISUELS

Présentation de la marque CAS DE LITIGE : ILS VONT VOUS AIDER

Déposée le 14 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAS DE LITIGE : ILS VONT VOUS AIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque CAS DE LITIGE : ILS VONT VOUS AIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAS DE LITIGE : ILS VONT VOUS AIDER est expirée depuis le 14 octobre 2019.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : RIEN A CACHER , AB DISQUES , CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , AFFAIRES CRIMINELLES , IL FAUT LE SAVOIR , MA CHAÎNE GOLF , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , ANTENNE SUD


AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée - 132 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessins animés, logiciels, jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; appareils d'enseignement audiovisuels ; ceintures de natation ; lunettes de visée pour armes à feu ; cartouches de jeux vidéo, programmes d'ordinateur (enregistrés ou téléchargeables), publications électroniques, téléphones portables.

Télécommunications, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, satellite ou tout réseau numérique, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, diffusion de films, musique, vidéos et programmes de télévision via Internet, radiotélédiffusion mobile.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location, montage et production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma ou de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacle ; divertissement, information en matière de divertissement, divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne ; production de programmes pour le cinéma ou la télévision ; information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), photographie, postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement.