Marque renouvelée - Marque en vigueur

CA VA SE SAVOIR
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3177066
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022
CA VA SE SAVOIR de AB DROITS AUDIOVISUELS

Présentation de la marque CA VA SE SAVOIR

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA VA SE SAVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque CA VA SE SAVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CA VA SE SAVOIR arrivera à expiration en date du 29 juillet 2022.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : RIEN A CACHER , AB DISQUES , BLACK JACK TV , AFFAIRES CRIMINELLES , IL FAUT LE SAVOIR , MA CHAÎNE GOLF , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , ANTENNE SUD , LES VACANCES DE L'AMOUR


AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par Actions simplifiée - 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523049 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502569 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes de soleil, appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de données, de sons, de textes, d'images fixes et/ou animées ; appareils de télévision et de radio ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques, disques acoustiques, disques vidéo, disques compacts, compacts disques audio, disques numériques multiusage, disques vidéo digitaux, vidéo cassettes, logiciels, (programmes enregistrés) , cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessins animés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, périodiques, revues, livres, bandes dessinées sur support papier, papeterie, articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) , manuels ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales, affiches et affichettes. Publicité, publicité télévisée, régie publicitaire, location d'espaces publicitaires. Télécommunications, services de communications par terminaux d'ordinateurs, de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, par tout réseau numérique, par câble, par réseau hertzien et par satellite, diffusion de programmes de télévision, radiodiffusion, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission par satellite, télévision par câbles, services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunications nationaux, internationaux, informatiques et à Internet ; services de messagerie électronique par réseaux Internet, transmission de messages, télématique ou par catalogue électronique sur réseaux Internet, diffusion (transmission) via Internet de films, vidéos, musique et programmes de télévision ; télédiffusion ou télétransmission de films, de programmes interactifs et de programmes multimedias. Education, formation, divertissement, production et édition de films, de vidéos, de programmes interactifs et de programmes multimédia, pour le cinéma et la télévision et/ou à des fins de divertissement et d'éducation, montage de programmes radiophoniques et de télévision, service de studios d'enregistrement, studios de cinéma et de télévision, activités sportives et culturelles, publication de livres ; divertissements télévisés et radiophoniques, édition et prêt de livres et de revues ; services d'information sur les spectacles, les films, les vidéos, les programmes et les séances de cinéma et de télévision, location de films, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques, de postes de radio et de télévision. Programmation pour ordinateurs, conception de logiciel, mise à jour de logiciel ; service de dessinateurs d'art graphique ; conception de site sur Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.