Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANTENNE SUD
AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée
Z EXPRESSIONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3707553
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
ANTENNE SUD de AB DROITS AUDIOVISUELS

Présentation de la marque ANTENNE SUD

Déposée le 26 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z EXPRESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANTENNE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Z EXPRESSIONS domicilié(e) 7 avenue de la Gare - 34120 - LEZIGNAN LA CEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque ANTENNE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTENNE SUD arrivera à expiration en date du 26 janvier 2020.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : RIEN A CACHER , AB DISQUES , CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , AFFAIRES CRIMINELLES , IL FAUT LE SAVOIR , MA CHAÎNE GOLF , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , LES VACANCES DE L'AMOUR


AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée - 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 3

Z EXPRESSIONS, société à responsabilité limitée - 7 avenue de la Gare - 34120 - LEZIGNAN LA CEBE - France - SIREN 4


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 4 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610025 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-04

Supports de données et/ou d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules) impressionnés ; dessins animés, logiciels, jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision ; appareils d'enseignement audiovisuels ; lunettes de visée pour armes à feu ; cartouches de jeux vidéo, programmes d'ordinateur (enregistrés ou téléchargeables), publications électroniques, téléphones portables.

Télécommunications ; émissions télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, satellite ou tout réseau numérique, fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, diffusion de films, musique, vidéos et programmes de télévision via Internet.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location, montage et production de films sur bandes vidéo, studio de cinéma ou de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacle, divertissement, information en matière de divertissement, divertissement télévisé, exploitation de publications électroniques en ligne, production de programmes pour le cinéma ou la télévision, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne, jeux d'argent, exploitation de salles de jeux, location d'enregistrements sonores, services de loisirs, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours (éducation ou divertissement), photographie, postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement.