Marque renouvelée - Marque en vigueur

AB SAT
AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95593395
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2025

Présentation de la marque AB SAT

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AB SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque AB SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AB SAT arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , DRAGON BALL , HELEN AND THE BOYS , PANORAMA GROUPE AB , GENERATION TUNING , ABWEB.COM , AB 5


AB DROITS AUDIOVISUELS, Société par actions simplifiée - 132 Avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 379412919


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 11 juin 1996 - Retrait partiel n°202210 - Publication au BOPI 1996-06-11

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235787 - Publication au BOPI 1997-04-15

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297249 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601214 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique (à l'exception des tapis) et de sport. Publicité et gestion des affaires commerciales. Agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires par voie de satellite et câble, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; tous services destinés à la récréation du public. Organisation de jeux et de concours en matière d'éducation et de divertissement. Parcs d'attraction, services et de loisirs

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.