Déposée le 10 août 1995 par la Société Anonyme (SA) AB DISQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEWTYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB DISQUES domicilié(e) 43/45, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 516 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Michel FAVA AB DISQUES - France.
La marque NEWTYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DISQUES Société Anonyme - 43/45, Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France - SIREN 352516272
Mr Jean-Michel FAVA AB DISQUES - France
Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396236 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38
Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels; films, vidéodisques, vidéocassettes.Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles pour reliures; photographies, papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cartes postales, affiches et affichettes.Education et divertissement services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; tous services destinés à la récréation du public, publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et tous supports d'information, service d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de son et d'image, Organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou dede divertissement, services d'information et de divertissements radiophoniques ou par télévision ainsi que leur montage, spectacles.Production de films, de cassettes audio et de cassettes vidéo; reproduction de phonogrammes, services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission, de production, des sons et des images, Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, parcs d'attraction, services de loisirs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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