Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) AB DISQUES VIDÉO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2012 RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB DISQUES VIDÉO domicilié(e) 43/45 Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 516 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Michel FAVA AB DISQUES VIDÉO - France.
La marque 2012 RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB DISQUES VIDÉO Société Anonyme - 43/45 Avenue Kléber, 75784 PARIS Cedex 16 - France - SIREN 352516272
Mr Jean-Michel FAVA AB DISQUES VIDÉO - France
Inscription le 15 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396236 - Publication au BOPI 2004-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instrument pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, les supports d'enregistrement magnétiques pour la fixation, la reproduction, l'exécution publique ou privée de sons et/ou d'images tels les phonogrammes et les vidéogrammes. Disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; vidéo-cassettes et vidéo-disques, bande vidéo, supports d'enregistrement sonore ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leur périphériques ; logiciels ; jeux électroniques concus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision. Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques ; papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Education, divertissement, production de films sur bande vidéo, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles ; location de bande vidéo ; édition (publication) de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores ; agences pour artistes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de discothèque ; studios de cinéma ; services de music-hall et d'orchestre ; planification de réceptions (divertissement). Divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; organisation de spectacle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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