Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR'INSERT
AB 7 INDUSTRIES S.A

Numéro de dépôt :
1701068
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/05/2011
CLAIR\'INSERT de AB 7 INDUSTRIES

Présentation de la marque CLAIR'INSERT

Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) AB 7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLAIR'INSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB 7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9, 31450 DEYME (dossier no 2198305) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB 7 INDUSTRIES S.A domicilié(e) (dossier no 2198305) - France.

La marque CLAIR'INSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR'INSERT est expirée depuis le 14 mai 2011.

AB 7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUA 8 , AU SELLIER DE PARIS


AB 7 INDUSTRIES S.A - CHEMIN DES MONGES, BP 9, 31450 DEYME (dossier no 2198305) - France - SIREN 349203760


AB 7 INDUSTRIES S.A - (dossier no 2198305) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198305 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12

Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 11 mars 1992 - Transmission de propriété n°61218 - Publication au BOPI 1992-03-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.