Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) AB 7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « AU SELLIER DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB 7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME (dossier no 2208656) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB 7 INDUSTRIES S.A domicilié(e) (dossier no 2208656) - France.
La marque AU SELLIER DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU SELLIER DE PARIS est expirée depuis le 28 octobre 2011.
AB 7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUA 8 , CLAIR'INSERT
AB 7 INDUSTRIES S.A - CHEMIN DES MONGES, 31450 DEYME (dossier no 2208656) - France - SIREN 349203760
AB 7 INDUSTRIES S.A - (dossier no 2208656) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2208656 - Publication au BOPI 2001-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07
Inscription le 24 février 1995 - Transmission de propriété n°182413 - Publication au BOPI 1995-02-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Fouets, harnais et sellerie.Meubles glaces, cadres;articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques: jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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