Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA 8
AB 7 INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
3190349
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
AQUA 8 de AB 7 INDUSTRIES

Présentation de la marque AQUA 8

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) AB 7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « AQUA 8 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB 7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB 7 INDUSTRIES S.A. domicilié(e) CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

AB 7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR'INSERT , AU SELLIER DE PARIS


AB 7 INDUSTRIES S.A. - CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France - SIREN 349203760


AB 7 INDUSTRIES S.A. - CHEMIN DES MONGES,31450 DEYME - 31450 - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Rejet total n°374551 - Publication au BOPI 2003-07-28

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Produits pour la purification de l'eau. Produits antitartriques, détartrants. Floculants - Fongicides - Sulfates Produits désinfectants - Eau de javel. Algicides - antiseptiques - Biocides. Désinfectant à usage hygiénique. Germicide. Produits pour la stérilisation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.