Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AATON
AATON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1676958
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021

Présentation de la marque AATON

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) AATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AATON domicilié(e) 2 rue de la Paix - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 407 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque AATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AATON est expirée depuis le 4 février 2021.

AATON a également déposé les autres marques suivantes : AATON , F D T FILM DATA TRACKS , SCRIBE , PILOTIME


AATON, Société Anonyme - 2 rue de la Paix - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 331407734


CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189228 - Publication au BOPI 2001-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458092 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691333 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Appareils et instruments cinématographiques et photographiques