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Marques déposées par l'association loi 1901 AASH SECTION CYLOTOURISME
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Rand'Omelette "La randonnée à la bonne franquette"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rand'Omelette "La randonnée à la bonne franquette"
AASH SECTION CYLOTOURISME, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3793853
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
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Présentation de la marque Rand'Omelette "La randonnée à la bonne franquette"

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par l'association loi 1901 AASH SECTION CYLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rand'Omelette "La randonnée à la bonne franquette" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AASH SECTION CYLOTOURISME domicilié(e) CHEZ MONSIEUR ROBERT SOULARUE LE MOULIN POINTU 44190 SAINT HILAIRE DE CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AASH SECTION CYLOTOURISME domicilié(e) CHEZ MONSIEUR ROBERT SOULARUE LE MOULIN POINTU 44190 SAINT HILAIRE DE CLISSON - France.

La marque Rand'Omelette "La randonnée à la bonne franquette" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rand'Omelette "La randonnée à la bonne franquette" est expirée depuis le 29 décembre 2020.


AASH SECTION CYLOTOURISME, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ MONSIEUR ROBERT SOULARUE LE MOULIN POINTU 44190 SAINT HILAIRE DE CLISSON - France


AASH SECTION CYLOTOURISME - CHEZ MONSIEUR ROBERT SOULARUE LE MOULIN POINTU 44190 SAINT HILAIRE DE CLISSON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Activités sportives et culturelles.