Déposée le 15 janvier 1990 par AARDEX LTD (société suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AARDEX LTD (société suisse), domicilié(e) Untermüli 6, 6302 ZUG, Suisse (dossier no 2162130) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2162130) - France.
La marque MEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMS est expirée depuis le 15 janvier 2010.
AARDEX LTD (société suisse) - Untermüli 6, 6302 ZUG, Suisse (dossier no 2162130) - États-Unis
CABINET LAVOIX - (dossier no 2162130) - France
Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294448 - Publication au BOPI 2000-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2162130 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 7 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275272 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246943 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246943 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246942 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246942 - Publication au BOPI 1997-12-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils électroniques de surveillance de médication.Appareils et instruments chirurgicaux , médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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